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Le Particulier - Toute l'information juridique et pratique pour défendre vos droits et protéger vos intérêts - Rubriques

Ce sont des mastics en silicone dopés avec un biocide et formulés pour résister à l'atmosphère humide des salles de bains. Dans la pratique, ils ne sont pas appliqués en façade, car ils ont l'inconvénient de ne pouvoir être repeints. D'autres marques proposent des mastics acryliques crépis (Dip, Rubson) en ton pierre ou blanc.

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Ce sont des mastics en silicone dopés avec un biocide et formulés pour résister à l'atmosphère humide des salles de bains. Dans la pratique, ils ne sont pas appliqués en façade, car ils ont l'inconvénient de ne pouvoir être repeints. D'autres marques proposent des mastics acryliques crépis (Dip, Rubson) en ton pierre ou blanc.

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Banque, Procuration | Le Particulier

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Défendre vos droits et protéger vos intérêts. Les litiges liés aux chèques. Ainsi, il n'est pas responsable des détournements effectués par un employé qui avait procuration. Sur les comptes de la société et pouvait donc signer des chèques (CA de Paris du 5. [.] 1.05, n 02/02305).La banque. Doit remettre le chéquier au titulaire du compteEn mains propres ou par la poste, la banque. Ne doit délivrer de chéquier qu'au titulaire du compte (sauf procuration. Comment gérer le patrimoine d'une personne âgée.

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Le Particulier - Toute l'information juridique et pratique pour défendre vos droits et protéger vos intérêts - Rubriques

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Défendre vos droits et protéger vos intérêts. Epargne salariale, davantage de salariés concernés. Epargne salariale : gérez au mieux votre plan. Epargne salariale : les décrets d'application sont parus. Réclamations : des délais de réponses deux fois plus longs. Les conditions de travail des jeunes précisées. APE à taux partiel : l'éventail des bénéficiaires s'élargit. Travaux à domicile : ce que vous risquez à ne pas les déclarer. Le chèque emploi-service en euros. Laquo; Page précédente.

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Contrat, MAIF | Vie pratique

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Boîtes aux lettres, Charge, Bailleur | Immobilier

http://droits.leparticulier.fr/_immobilier/boites-aux-lettres-charge-bailleur.html

Défendre vos droits et protéger vos intérêts. Boîtes aux lettres, Charge, Bailleur. Les charges liées aux équipements divers. Baux d'habitation : les boîtes aux lettres jugées indispensables. Une résidente d'un immeuble parisien appartenant à un bailleur. Unique a saisi la justice car elle n'avait pas reçu son courrier qui aurait normalement dû être distribué par le gardien, en l'absence de boîtes aux lettres. Cass [.] Une résidente d'un immeuble parisien appartenant à un bailleur. Et à constituer la lis...

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Banques, Frais, Cloture, Comptes, Vue, Livret | Le Particulier

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Défendre vos droits et protéger vos intérêts. Banques, Frais, Cloture, Comptes, Vue, Livret. Comptes bancaires : suppression des frais de clôture. Du 1er janvier 2005, les banques. Vont supprimer les frais de clôture de comptes à vue et de comptes sur livret. Comment faire pour changer de banque? Avant le transfert de l'épargne ( compte. Jeune, LDD, LEP), transfert des comptes. Vérification des prélèvements et virements, frais. De tenue de compte - clôture de l'ancien compte. Courant ou des livrets.

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Sondages Impôts - Le Particulier

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Lunettes de soleil, attention les yeux - Consommation - Le Particulier

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